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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BONNY
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ANDRE BONNY DEPUIS 1934 QUALITE PROFESSIONNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE BONNY DEPUIS 1934 QUALITE PROFESSIONNELLE
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BONNY, société anonyme

Numéro de dépôt :
3083243
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2011
ANDRE BONNY DEPUIS 1934 QUALITE PROFESSIONNELLE de SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BONNY

Présentation de la marque ANDRE BONNY DEPUIS 1934 QUALITE PROFESSIONNELLE

Déposée le 16 février 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BONNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANDRE BONNY DEPUIS 1934 QUALITE PROFESSIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BONNY domicilié(e) Zone Industrielle et Commerciale, 16 impasse Denis Papin, 77220 GRETZ-ARMAINVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 037 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.

La marque ANDRE BONNY DEPUIS 1934 QUALITE PROFESSIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083243.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE BONNY DEPUIS 1934 QUALITE PROFESSIONNELLE est expirée depuis le 16 février 2011.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BONNY a également déposé les autres marques suivantes : MONTZELS , TABLE GOURMANDE YVONNE DAUTIGNY , BONNY , LE FRIGO DU DESERT , KRONY , BONNY , P'TIT KNACK BONNY , BONNY


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BONNY, société anonyme - Zone Industrielle et Commerciale, 16 impasse Denis Papin, 77220 GRETZ-ARMAINVILLIERS - France - SIREN 672037645


APPLIMA S.A - France


Inscription le 30 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457771 - Publication au BOPI 2007-07-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, produits de charcuterie, salaisons, pâtés, rillettes, terrines, saucisses, saucissons, foies gras crus, cuits ou mi-cuits, conservés ou semi-conservés, plats préparés en conserve à base de viande, plats préparés et cuisinés à base de viande, plats préparés en conserve à base de gibier, plats préparés et cuisinés à base de gibier, plats préparés en conserve à base de volaille, plats préparés et cuisinés à base de volaille, plats préparés en conserves à base de légumes, plats préparés et et cuisinés à base de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.